Gundam Seed Mobile Suit RP
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Gundam Seed Mobile Suit RP


 
AccueilPortailRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G Double SIM à 599€
599 €
Voir le deal

 

 ©Copyright

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Miriallia
La petite fée de l'Archangel
Miriallia


Féminin Nombre de messages : 2057
Date d'inscription : 20/12/2005

Carte d'accès
Race: Naturelle
Camp: Orb
Compétences: pilote de SkyGrasper, soldat 2me classe, soutien moral

©Copyright Empty
MessageSujet: ©Copyright   ©Copyright EmptyVen 1 Sep 2006 - 19:58

Bonjour à tous !

Ce message pour prévenir tous les membres que le forum et tout ce qu'il contient est sous copyright... Sa disposition, ses rubriques et son contenu sont strictement réservés à l'utilisation par les administrateurs de Spacegundam.
Pour de plus amples informations, allez visiter ce lien :
http://www.webcatraz.com/copyright.htm

Merci de votre compréhension et de votre respect envers les concepteurs de ce forum et les auteurs des articles.

Pour le forum,
SanSanB, M'Yen,
Cagalli, Miriallia et Asran
Revenir en haut Aller en bas
https://spacegundam.actifforum.com/fiches-validees-f7/miriallia-t
SanB
Votre Modérateur Préféré
Votre Modérateur Préféré
SanB


Masculin Nombre de messages : 1667
Age : 32
Date d'inscription : 12/02/2006

Carte d'accès
Race: Coordinateur
Camp: Arcadia
Compétences: Pilote d’armure mobile

©Copyright Empty
MessageSujet: Re: ©Copyright   ©Copyright EmptyVen 1 Sep 2006 - 23:54

Rappel du code pénal français sur le copyright:

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
source : http://www.medsyn.fr/perso/g.perrin/webmaster/droit.htm

Juste pour vous montrer que cela peut aller plus loin que ce que vous pensez peut être...
Revenir en haut Aller en bas
http://manganimes.superforum.fr
 
©Copyright
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Gundam Seed Mobile Suit RP :: Gundam seed mobile suit :: Règlement-
Sauter vers: